PLAN DE LA CONFERENCE
PRÉVENTION DU RISQUE PÉNAL DANS LES ENTREPRISES
Les philosophes prérévolutionnaires ont mis en lumière que :
« Tout individu qui détient un pouvoir à tendance à en abuser. »
-LE RISQUE PÉNAL ET L’USAGE DU POUVOIR-
-LE RISQUE PÉNAL ET LA LIBERTÉ-
Quel est le terreau du risque ? – c’est la liberté !
Les conflits de liberté :
Dans l’entreprise nous allons trouver deux sortes de conflits à incidence pénale : les internes et les externes.
-LE RISQUE PÉNAL ET LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE L’INFRACTION-
D’une façon générale pouvons nous être impliqués dans un problème dit à risque pénal ?
-LE RISQUE PÉNAL ET LA PEINE-
-LE RISQUE PÉNAL ET LA TRILOGIE –
-identité-action-possession-
A ce stade il ne faut pas avoir peur de désacraliser les choses en étant simple :
Alors nous resterons sur des termes simples
Les philosophes prérévolutionnaires ont mis en lumière que :
« Tout individu qui détient un pouvoir à tendance à en abuser. »
-LE RISQUE PÉNAL ET L’USAGE DU POUVOIR-
-LE RISQUE PÉNAL ET LA LIBERTÉ-
Quel est le terreau du risque ? – c’est la liberté !
Les conflits de liberté :
Dans l’entreprise nous allons trouver deux sortes de conflits à incidence pénale : les internes et les externes.
-LE RISQUE PÉNAL ET LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE L’INFRACTION-
D’une façon générale pouvons nous être impliqués dans un problème dit à risque pénal ?
-LE RISQUE PÉNAL ET LA PEINE-
-LE RISQUE PÉNAL ET LA TRILOGIE –
-identité-action-possession-
A ce stade il ne faut pas avoir peur de désacraliser les choses en étant simple :
Alors nous resterons sur des termes simples
Une parfaite compréhension de ce paragraphe peut nous y aiderez c’est sûr.
C’est le produit final que l’on peut attendre de la prévention du risque pénal.
-MAIS OÙ EST LE RISQUE PÉNAL-
Le risque pénal c’est non seulement ce que le travailleur fait, ce que la société fait (risque actif), mais c’est aussi ce qu’ils sont susceptibles de subir, du fait des autres en tant qu’élément de la société dans le cadre d’une procédure pénale (risque passif).
-LA CONTRIBUTION DE L’EXPERT A LA PRÉVENTION DU RISQUE PÉNAL-
Dans une majorité des cas dans l’entreprise, l’infraction pénale ne va pas se présenter comme quelque chose d’évident……………
Les faits peuvent effectivement avoir pour cadre les lieux de l’entreprise, mais pour être rattachables à l’entreprise il faut qu’ils aient été engendrés dans un cadre précis ……………..
Cela nécessite :
La préparation :
L’investigation :
Information, formation :
Ceci étant établi, des actions d’information devront être proposées, puis si nécessaires des actions de formations…………..
Prévention participative :
Une expertise de résolution de conflits (qui n’est pas pénale, celle-ci pourra être proposée et être présentée), à elle seule réduit le risque de l’exploitation du fait pénal par un tiers.
Les dirigeants devront ensuite décider des suites à donner.
Dans tous les cas à ce stade l’avocat de la société doit être informé du résultat de cette prévention.
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